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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT
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LA GRILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRILLE
SAS LES CAVES ST FLORENT

Numéro de dépôt :
3074974
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/12/2010
LA GRILLE de LES CAVES ST FLORENT

Présentation de la marque LA GRILLE

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA GRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) LE BUISSON B.P. 2, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT - France.

La marque LA GRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRILLE est expirée depuis le 28 décembre 2010.

LES CAVES ST FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MAREE , CHARMILLON , CABAYOU


SAS LES CAVES ST FLORENT - LE BUISSON B.P. 2, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 432104040


LES CAVES ST FLORENT - France


Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.